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Contexte historique

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Lits existant dans l'hôpital d'Albi, 1912, 1 X 41

Tout au long du XIXe siècle, l’hôpital reste la principale institution de protection sociale. Le dictionnaire Larousse, paru entre 1866 et 1876, le définit comme une « maison de charité établie pour recevoir et traiter gratuitement les malades indigents ». Les hospices, eux, accueillent les vieillards sans ressources. Hôpitaux comme hospices souffrent cependant d’une très mauvaise image depuis la fin de l’Ancien Régime. Malgré l’existence de structures d’enfermement spécifiques, on leur reproche d’abriter pêle-mêle « bons » et « mauvais » pauvres, malades et bien portants, et d’exercer un effet démoralisateur. L’hôpital est ainsi synonyme de misère et de déchéance et il n’y a pas pire humiliation, dans les romans de Balzac, que d’être transporté à l’hôpital pour y mourir.

La plupart des hôpitaux et hospices du pays se trouvent en ville et forment un maillage dense ; en 1847, l’enquête menée par le baron de Wattewille, inspecteur général des établissements de bienfaisance, en recensait 1270 dans le royaume (baron De Wattewille, Rapport sur l’administration des hôpitaux et hospices, Paris, Imprimerie Nationale, 1851). Ce chiffre doit être majoré car tous les hôpitaux d’une même commune forment depuis l’an V (1796) un seul et même établissement. La plupart d’entre eux trouvent leur origine dans une donation charitable effectuée à l’Eglise par quelque riche et pieux personnage soucieux d’assurer son salut et sont les héritiers directs des établissements d’Ancien Régime. Un certain nombre ont également été fondés directement par des laïcs ou à l’initiative des pouvoirs publics, parfois très anciennement comme l’hôpital des Quinze-Vingts à Paris. Jusque sous le Second Empire, l’effort d’élargissement du parc hospitalier reste modéré.

La loi de vendémiaire an V (7 octobre 1796) a réorganisé les établissements sur une base communale, en lieu et place de la paroisse qui prévalait avant la Révolution et les a dotés d’une commission administrative unique dont la composition a été laïcisée. Y siègent des citoyens résidant sur place. D’abord nommés par le conseil municipal, ils sont désignés par l’Etat (préfet ou ministre de l’Intérieur) à partir de 1805, sur proposition du conseil (la présentation par la municipalité sera supprimée en 1852. A partir de 1879 et jusqu’en 1941, le pouvoir de nomination est partagé entre le préfet, 4 membres, et le conseil municipal, 2 membres). Le maire de la commune exerce alors de droit la présidence de la commission (le président du Conseil général pour les établissements à vocation départementale, comme les asiles d’aliénés). L’essentiel du personnel, à l’exception des gestionnaires et du corps médical reste toutefois constitué par du personnel religieux. Omniprésent sous l’Ancien Régime, celui-ci a souffert pendant la tourmente révolutionnaire mais il a retrouvé progressivement sa place après le Concordat de 1801. Les sœurs, en particulier, sont très nombreuses et les commissions administratives se montrent très friandes du zèle des religieuses : de 7000 en 1847 leur nombre passe à 10 000 sous le Second Empire. Il déclinera ensuite lentement.

Accumulé depuis des siècles, le patrimoine des établissements hospitaliers variait considérablement d’un établissement à l’autre à la fin de l’Ancien Régime. Cependant, la vente des biens hospitaliers sous la Convention par la loi du 23 messidor an II (11 juillet 1794) lui a porté un coup terrible. Malgré les tentatives de restitution ultérieure, il reste le plus souvent très insuffisant pour faire face aux besoins. Les revenus d’origine fiscale n’apportent qu’un maigre complément. Le Directoire a bien tenté en 1796 d’attribuer aux hôpitaux et hospices une partie du produit des contributions directes (contribution mobilière notamment). Cette tentative s’est soldée par un échec. Dès lors, les contributions publiques se limitent à une fraction des impôts locaux. L’octroi (acquitté pour toute marchandise pénétrant en ville), supprimé pendant la Révolution comme symbole haï de la fiscalité d’Ancien Régime, a été rétabli par la loi du 5 ventose an VIII (23 février 1800) et son produit sert théoriquement à financer les hôpitaux. Les municipalités rechignent cependant à se dessaisir du produit d’un impôt qui leur revient pour la plus grande part et une loi du 8 juillet 1837 leur donne raison, en donnant à ce versement un caractère facultatif.

Hôpitaux (et bureaux de bienfaisance) se partagent également le produit de la taxe sur les spectacles. Il s’agit là encore d’un héritage de l’Ancien Régime (le « quart des pauvres ») acquitté par les théâtres, opéras… Tombé en désuétude sous la Révolution puis rétabli en l’an V et définitivement confirmé en 1809, il ne constitue qu’un appoint mineur. De même que les loteries, en net déclin, malgré la loi du 21 mai 1836 qui réserve leur bénéfice aux « actes de bienfaisance et à l’encouragement des arts » et divers autres produits des contributions publiques. D’une manière générale, le produit des recettes publiques reste extrêmement faible et les hôpitaux souffrent de problèmes chroniques de financement : le montant des ressources affectées n’étant nullement prévu par la loi, leurs ressources varient très fortement suivant les lieux et le moment. Restent les libéralités, dons et collectes, fruits de la générosité publique. Interdits par la Convention, ils ont retrouvé une place importante dès le Directoire : « c’est le don qui permet la création de nouveaux établissements hospitaliers, l’amélioration de ceux qui existent. Grâce aux dons accumulés au long du siècle […], la fortune des hôpitaux s’est maintenue, malgré des dépenses croissantes d’investissement. » (J-L. Marais, Histoire du don en France de 1800 à 1939, Rennes, PUR, 1999, p. 384). Ces revenus se maintiennent à un niveau élevé, augmentant même régulièrement, pour atteindre des montants importants sous la IIIe République. Celle-ci voit par ailleurs une évolution du rôle de l’hôpital.

Portrait de Philippe PINEL

Les progrès médicaux donnent une place plus grande à la thérapie, au détriment des fonctions traditionnelles d’hébergement et de secours. Les progrès de l’hygiène publique poussent également à une réorganisation des services hospitaliers afin de remédier à la promiscuité traditionnelle, dont on comprend mieux les conséquences délétères. Aération, propreté, espace deviennent des impératifs, qui nécessitent un effort d’investissement. La création de preventoria et de sanatoria pour lutter contre la tuberculose témoigne de cette modernisation, qui est aussi une spécialisation (la sous-série 1 X conserve nombre de fonds issus du placement des malades tarnais dans les établissements anti-tuberculeux de la région). Le personnel se laïcise enfin, annonçant le XXe siècle. Les lois républicaines contribuent à cette évolution : l’assistance médicale gratuite (1893) « qui devait contribuer à développer une assistance à domicile […] non seulement maintient le service hospitalier mais le développe. » (D. Dessertine, O. Faure, op. cit., p. 145). Elle draine en effet vers les établissements un public nouveau et nombreux. Ses conséquences se font aussi sentir sur le fonctionnement : « En échange des prix de journée [reçus pour l’accueil des malades bénéficiant de l’assistance médicale gratuite], les pouvoirs publics exigent un contrôle sur la comptabilité, imposent des équipements nouveaux (salles d’opération…) qui peu à peu médicalisent les fonctions de l’hôpital.» (D. Dessertine, O. Faure, op. cit., p. 144)

Ainsi l’institution se transforme. La législation reste toutefois conservatrice sur de nombreux points, même si elle est de plus en plus en décalage avec la réalité des établissements : ce n’est que par la loi du 21 décembre 1941 que l’hôpital, encore théoriquement réservé aux seuls indigents, s’ouvrira officiellement à l’ensemble de la population.

Une mention spéciale doit être faite, pour finir, de la protection des aliénés : dans la lignée de l’œuvre de Philippe Pinel (né à Saint-Paul-Cap-de-Joux en 1745), médecin chef de l’hôpital de la Salpêtrière et « libérateur » des fous, qui voyait ces derniers comme des malades, la Monarchie de Juillet fit adopter le 20 juin 1838 une loi sur le traitement des aliénés qui prévoyait que chaque département devait entretenir à ses frais un établissement d’accueil. Dans le Tarn, cette fonction fut dévolue au Bon Sauveur d’Albi, fondé en 1832 par une congrégation d’origine normande. La loi de 1838 resta le fondement du statut des aliénés en France jusqu’à la fin du XXe siècle.

 

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